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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
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The organic evidence
Marque expirée - Marque en non vigueur

The organic evidence
TERRE D'OC CREATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3502633
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
The organic evidence de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque The organic evidence

Déposée le 23 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « The organic evidence »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) BP 18, Zone Artisanale,04180 VILLENEUVE - 04180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) BP 18, Zone Artisanale,04180 VILLENEUVE - 04180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The organic evidence est expirée depuis le 23 mai 2017.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


TERRE D'OC CREATIONS SAS - BP 18, Zone Artisanale,04180 VILLENEUVE - 04180 - France - SIREN 402448302


TERRE D'OC CREATIONS - BP 18, Zone Artisanale,04180 VILLENEUVE - 04180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; lais, gels et huiles de bronzage et après soleil, produits de maquillage ; soins pour les cheveux à savoir shampooings, lotions, masques ; ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.