TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3235290
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/07/2023
Présentation de la marque terre d'Oc CREATIONS
Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « terre d'Oc CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque terre d'Oc CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527901 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; fards ; laits de toilette ; sels pour le bain (non à usage médicinal) ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir. Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour l'éclairage ; huiles pour tissus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air ; lait d'amande à usage pharmaceutiques ; aliments diététiques et compléments nutritionnels à usage médical ; boissons amaigrissantes à usage médical ; infusions médicinales ; sels pour le bain à usage médical ; encens et bois de cèdre répulsif pour insectes ; baumes et lotions à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; gelée royale à usage médical ; gommes à mâcher à usage médical. Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre (non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, vases non en métaux précieux), brûle-parfum et brûle encens non en métaux précieux, céramique parfumée, vaisselle (non en métaux précieux), verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes (non en métaux précieux), poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, diffuseurs de parfum (non en métaux précieux). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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