Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'ECLAT
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3699215
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
TERRE D\'ECLAT de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque TERRE D'ECLAT

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

La marque TERRE D'ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ECLAT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;Produits cosmétiques et maquillage destinés à réhausser l'éclat et à donner un aspect hâlé ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.