Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOIN ILLUMINATEUR
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3607724
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
SOIN ILLUMINATEUR de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque SOIN ILLUMINATEUR

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIN ILLUMINATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) BP 18 ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) BP 18 ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

La marque SOIN ILLUMINATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIN ILLUMINATEUR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2018.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - BP 18 ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - BP 18 ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516470 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour pour animaux.