TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3194039
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Présentation de la marque SEVE D'EPICES
Déposée le 12 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEVE D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque SEVE D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 16 août 2012 - Changement d'adresse n°581278 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505118 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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