TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3527109
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/09/2027
Présentation de la marque SENTEUR du MONDE
Déposée le 27 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SENTEUR du MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque SENTEUR du MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656373 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-03
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies désodorisantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreinte dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bougies déodorantes.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs ; verre de lampe ; opalines, vases, vaisselle, verres, récipients, bouteilles, flacons, porte-savon, porte-serviettes. Vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants.
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