Présentation de la marque SECRETS ET RECETTES DE GRAND-MERE
Déposée le 3 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) terre d'Oc créations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECRETS ET RECETTES DE GRAND-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) terre d'Oc créations domicilié(e) Z.A. La tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre d'Oc créations A l'attention de Valérie ROUBAUD domicilié(e) Z.A. la tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France.
La marque SECRETS ET RECETTES DE GRAND-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS terre d'Oc créations - Z.A. La tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France - SIREN 402448302
Terre d'Oc créations A l'attention de Valérie ROUBAUD - Z.A. la tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ses matières ou en matières plastiques, à savoir diffuseur de parfum par tiges de rotin. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; bandes ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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