Déposée le 23 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre d'Oc CRÉATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Mémoire D'Orient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre d'Oc CRÉATIONS domicilié(e) 3 Route des Alpes, 04700 LA BRILLANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, terre d'Oc CRÉATIONS A l'attention de Valérie ROUBAUD - France.
La marque Mémoire D'Orient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. terre d'Oc CRÉATIONS - 3 Route des Alpes, 04700 LA BRILLANNE - France - SIREN 402448302
terre d'Oc CRÉATIONS A l'attention de Valérie ROUBAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser - savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour parfumer l'atmosphère et le linge. Jeux, jouets, échiquiers, modèles réduits. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peigne et éponges, brosse à l'exception de pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, vases non en métaux précieux, brûle-parfum et brûle-encens non en métaux précieux, céramique parfumée, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, diffuseur de parfum non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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