Marque renouvelée - Marque en vigueur

Lumière d'Ocres
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95600108
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2025

Présentation de la marque Lumière d'Ocres

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Lumière d'Ocres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Lumière d'Ocres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Lumière d'Ocres arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299915 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602807 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Couleurs, vernis laques, patines, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordant, résines naturelles à l'état brut - métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeur et artistes - terres colorantes, oxydes métalliques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser - savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Papier, carton - produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir: linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton - produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - produits en matières plastique pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles - cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Lampes, lampadaires, appliques, lampe diffuseur, projecteurs d'éclairage, lampes de poche et torches électriques, veilleuses, lampes de chevets, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire. Bibliothèques, armoires, étagères en tous genres et supports muraux, dessertes en tous genres, bacs et pots, articles et meubles de rangement, mobilier de jardin, porte-manteaux, porte-revues, porte-parapluies, fauteuils, chaises, lits et plus généralement meubles et mobilier en tout genres, glaces (miroirs), cadres - produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques, à savoir: boîte en bois ou en matière plastiques, bouchons non métalliques, caisse en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matière plastiques, mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux d'intérieurs, plateaux de tables, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, tableau accroche-clefs, tiroirs. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peigne et éponges, brosse à l'exception de pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîte en verre, bouegoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, tirelire non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Editions de livres, de textes, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines de publications en tous genres et sous toutes les formes, séminaire, stage et cours, organisation de conférences, forums, congrès et colloques, montage de programme radiophonique et télévisés, publication de livres, organisation de concours, de jeux. Production de spectacles, de films, de documentaires. Organisation d'exposition à but culturels et éducatifs. Cours par correspondance

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.