Marque enregistrée - Marque en vigueur

KARITÉ
TERRE D'OC CREATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3932100
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
KARITÉ de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque KARITÉ

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone artisanale la Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque KARITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARITÉ arrivera à expiration en date du 5 juillet 2022.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , AMBRE D ARMENIE


TERRE D'OC CREATIONS, Société par actions simplifiée - Zone artisanale la Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; fard ; rouge à lèvres ; crayons pour les sourcils ; masques de beauté ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; lotions pour les cheveux ; laques pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; fards ; laits de toilette ; sels pour le bain (non à usage médicinal) ; préparation cosmétique pour le bain ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir ; encens parfumés, bâtons d'encens, cônes d'encens. Produits antisolaires ; désodorisants à usage personnel ; produits pour parfumer le linge ; pierres d'alun [antiseptiques] ; concentré de parfums ; pierres à adoucir ; pierres de gommage ; bois odorants. Aromates pour boissons [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; nécessaires de cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétiques ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; sels odorants ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; préparations de vitamines ; sels pour le bain à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; gelée royale à usage médical ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits contre les brûlures ; remèdes contre la transpiration ; pommades à usage médical ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; étuis pour peignes ; éponges de toilette ; éponges pour appliquer du maquillage sur le visage ; éponges de bain ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction ; boîtes en verre ; spatules à usage cosmétique ; pots ; verres (récipients) ; opalines ; vases ; houppes à poudrer ; porte-savon ; porte-serviettes ; poudriers ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; diffuseurs de parfum (non en métaux précieux) ; diffuseurs de parfum ; vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants ; distributeurs de savon ; plateaux à usage domestique ; nécessaires de toilette ; trousses de toilette ; ustensiles de toilette ; appareils pour le démaquillage non électriques ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de bain ; porte-éponges ; porte-blaireaux ; blaireaux ; tampons à nettoyer ; plumeaux à usage cosmétique ; brosses à ongles ; brosses de toilette ; boîtes à savon ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; flacons vaporisateurs vides ; flacons.