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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
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INSTANT A L'OMBRE DU JASMIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTANT A L'OMBRE DU JASMIN
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3699063
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
INSTANT A L\'OMBRE DU JASMIN de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque INSTANT A L'OMBRE DU JASMIN

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANT A L'OMBRE DU JASMIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT A L'OMBRE DU JASMIN est expirée depuis le 16 décembre 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.