Marque enregistrée - Marque en vigueur

GLOSS SUBLIME
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3722125
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2020
GLOSS SUBLIME de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque GLOSS SUBLIME

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOSS SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

La marque GLOSS SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOSS SUBLIME arrivera à expiration en date du 17 mars 2020.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;Produits de maquillage tels que rouge à lèvres, gloss, et tout autre produit pouvant colorer ou faire briller les lèvres ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.