GLOSS SUBLIME
Présentation de la marque GLOSS SUBLIME
Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOSS SUBLIME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOSS SUBLIME est expirée depuis le 17 mars 2020.
TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10