TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4159880
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
Présentation de la marque DIFFUSEUR DE REVES
Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIFFUSEUR DE REVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque DIFFUSEUR DE REVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Savons ; Produits de parfumerie ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; Huiles de toilette ; encens parfumés ; bâtons d'encens ; cônes d'encens ; Sprays désodorisants pour rafraîchir l'air ; bois odorants ; Produits pour fumigations [parfums] ; papier parfumé à brûler ; bâtons de rotin et tiges de rotins imprégnés de lotions cosmétiques ; objets parfumés en céramique ;
Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; cires parfumées ; cire d'abeilles ; bougies désodorisantes ; chandelles ; cire pour l'éclairage ; bougies et mèches pour l'éclairage ; huiles pour les tissus ; veilleuses (bougies) ; allume-feu ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; bougies parfumées désodorisantes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Produits pour la purification de l'air ; Produits pour le rafraîchissement de l'air ; encens et bois de cèdre répulsif pour insectes ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; Produits pour fumigations à usage médical ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, bambou, rotin, liège, roseau (matière à tresser), jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Rubans de bois ; rubans de paille ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; vannerie ; tresses de paille ; paille tressée à l'exception des nattes ; éventails ; éventails parfumés ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cloches en verre ; boîtes en verre ; flacons ; Brûle-parfums ; brûle encens ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; diffuseurs de parfum (non en métaux précieux) ; Vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants ; Bougeoirs ; chandeliers ; pot-pourri ; bâtons de rotin et tiges de rotins utilisés en relation avec des diffuseurs de parfums.
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