TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3474340
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2027
Présentation de la marque Beauté des familles
Déposée le 12 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Beauté des familles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZONE ARTISANALE, BP 18 - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque Beauté des familles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE, BP 18 - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634511 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13
Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels, huiles et poudres pour le visage, le corps, les mains et les cheveux ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; masques de soin et shampooings pour les cheveux ; produits de soin pour les bébés ; ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ;
Soins d'hygiène et de beauté pour les adultes et les bébés ; salons de beauté.
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