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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION
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Mémoire d'un instant
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mémoire d'un instant
TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3540878
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/11/2027
Mémoire d\'un instant de TERRE D\'OC EVOLUTION

Présentation de la marque Mémoire d'un instant

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mémoire d'un instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION domicilié(e) ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 714 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Mémoire d'un instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mémoire d'un instant arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

TERRE D'OC EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : Les secrets de la beauté méditerranéenne , Les secrets de la beauté Provençale , Délice épicé , VOLUTE DE CAPILLA , FLEUR DE CAPILLA , LES SECRETS DE BEAUTE DES FEMMES DU MONDE , Mémoire d'un instant , TERRES DE BEAUTE , CAPILLINA , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


TERRE D'OC EVOLUTION, société par actions simplifiée - ZA La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 490714128


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725947 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754179 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675793 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2018-03-16

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées, bougies désodorisantes ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Papier, carton ; cartes postales, carnets de voyage, calendriers, agendas ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes à pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; couvertures de lit et de table ; linge de table ; linge de maison ; tentures murales.