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Marques déposées par TERRE D'ESEINIAS
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TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE
TERRE D'ESEINIAS, Fonds de dotation
LES AMIS DE LA TERRE D'ESEINIAS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4022023
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
TERRE D\'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE de TERRE D\'ESEINIAS

Présentation de la marque TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 18 juillet 2013 par TERRE D'ESEINIAS et LES AMIS DE LA TERRE D'ESEINIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont TERRE D'ESEINIAS, Fonds de dotation domicilié(e) 35 AVENUE DE THOUARS - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LES AMIS DE LA TERRE D'ESEINIAS, ASSOCIATION domicilié(e) 9 RUE D'ALSACE - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'ESEINIAS, Mme JOUSSET MARIE LAURE domicilié(e) 35 AVENUE DE THOUARS - 33400 - TALENCE - France.

La marque TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ESEINIAS UN ECO-LIEU UN ART DE VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 18 juillet 2023.


TERRE D'ESEINIAS, Fonds de dotation - 35 AVENUE DE THOUARS - 33400 - TALENCE - France - SIREN 7

LES AMIS DE LA TERRE D'ESEINIAS, ASSOCIATION - 9 RUE D'ALSACE - 33400 - TALENCE - France - SIREN 7


TERRE D'ESEINIAS, Mme JOUSSET MARIE LAURE - 35 AVENUE DE THOUARS - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.