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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'ENERGIES LIGHTING
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TERRE D'ENERGIES LIGHTING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ENERGIES LIGHTING
TERRE D'ENERGIES LIGHTING, SAS

Numéro de dépôt :
4083244
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2024
TERRE D\'ENERGIES LIGHTING de TERRE D\'ENERGIES LIGHTING

Présentation de la marque TERRE D'ENERGIES LIGHTING

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'ENERGIES LIGHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ENERGIES LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'ENERGIES LIGHTING domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, ZI DU GELCO - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 059 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'ENERGIES LIGHTING, M. ERIC MARTIN domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, ZI DU GELCO - 06110 - LE CANNET - France.

La marque TERRE D'ENERGIES LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ENERGIES LIGHTING est expirée depuis le 10 avril 2024.


TERRE D'ENERGIES LIGHTING, SAS - 5 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, ZI DU GELCO - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 534059159


TERRE D'ENERGIES LIGHTING, M. ERIC MARTIN - 5 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, ZI DU GELCO - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.