Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'EMBRUNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FEUILLETAGE CARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'EMBRUNS domicilié(e) 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 427 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'EMBRUNS, M. Laurent JOLIVET domicilié(e) 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France.
La marque FEUILLETAGE CARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'EMBRUNS, SAS - 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France - SIREN 500427604
TERRE D'EMBRUNS, M. Laurent JOLIVET - 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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