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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre d'auteurs
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Terre d'auteurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'auteurs
Terre d'auteurs, SARL

Numéro de dépôt :
3792421
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
Terre d\'auteurs de Terre d\'auteurs

Présentation de la marque Terre d'auteurs

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre d'auteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'auteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre d'auteurs domicilié(e) 6 Champ de l'alouette - 75013 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre d'auteurs domicilié(e) 6 Champ de l'alouette - 75013 - paris - France.

La marque Terre d'auteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'auteurs est expirée depuis le 22 décembre 2020.


Terre d'auteurs, SARL - 6 Champ de l'alouette - 75013 - paris - France


Terre d'auteurs - 6 Champ de l'alouette - 75013 - paris - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

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