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Marques déposées par la société Terre d'Aspe
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TERRE D ASPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D ASPE
Terre d'Aspe, Association

Numéro de dépôt :
4320240
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
TERRE D ASPE de Terre d\'Aspe

Présentation de la marque TERRE D ASPE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la société Terre d'Aspe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D ASPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société Terre d'Aspe domicilié(e) RD 834 - 64490 - ACCOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 308 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'ASPE, M. FRANCK LAHARGUE domicilié(e) RD 834 - 64490 - ACCOUS - France.

La marque TERRE D ASPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D ASPE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.


Terre d'Aspe, Association - RD 834 - 64490 - ACCOUS - France - SIREN 814308789


TERRE D'ASPE, M. FRANCK LAHARGUE - RD 834 - 64490 - ACCOUS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.