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Marques déposées par l'association loi 1901 Terre d'Aragon en Cabardès
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CAP NORE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP NORE
Association Terre d'Aragon en Cabardès, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3685915
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
CAP NORE de Terre d\'Aragon en Cabardès

Présentation de la marque CAP NORE

Déposée le 22 octobre 2009 par l'association loi 1901 Terre d'Aragon en Cabardès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NORE »

Le déposant est l'association loi 1901 Terre d'Aragon en Cabardès domicilié(e) 23 Rue du Paro - 11600 - ARAGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 917 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Terre d'Aragon en Cabardès domicilié(e) 23 Rue du Paro - 11600 - ARAGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NORE est expirée depuis le 22 octobre 2019.


Association Terre d'Aragon en Cabardès, Association Loi 1901 - 23 Rue du Paro - 11600 - ARAGON - France - SIREN 401917281


Association Terre d'Aragon en Cabardès - 23 Rue du Paro - 11600 - ARAGON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.