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Marques déposées par la société TERRE D'ALLIANCES
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TERINNOV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERINNOV
TERRE D'ALLIANCES, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4316242
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
TERINNOV de TERRE D\'ALLIANCES

Présentation de la marque TERINNOV

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par la société TERRE D'ALLIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société TERRE D'ALLIANCES domicilié(e) 76 avenue de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 543 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D ALLIANCES, Mme. Odile LENGRAND domicilié(e) 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque TERINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERINNOV arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

TERRE D'ALLIANCES a également déposé les autres marques suivantes : La Locale à 100 % , La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL , TERRINOV , cocottes & cie , La 100 % Locale , coopine , La Locale 100 %


TERRE D'ALLIANCES, coopérative agricole - 76 avenue de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France - SIREN 775543713


TERRE D ALLIANCES, Mme. Odile LENGRAND - 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.