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Marques déposées par TERRE D'ALLIANCES
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La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL
TERRE D'ALLIANCES

Numéro de dépôt :
4450608
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL de TERRE D\'ALLIANCES

Présentation de la marque La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par TERRE D'ALLIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est TERRE D'ALLIANCES domicilié(e) 76 avenue de marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'ALLIANCES, Monsieur Mathieu STAUB domicilié(e) 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

TERRE D'ALLIANCES a également déposé les autres marques suivantes : TERINNOV , La Locale à 100 % , TERRINOV , cocottes & cie , La 100 % Locale , coopine , La Locale 100 %


TERRE D'ALLIANCES - 76 avenue de marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


TERRE D'ALLIANCES, Monsieur Mathieu STAUB - 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.