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Marques déposées par Terre d'Alliances
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La Locale 100 %
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

La Locale 100 %
Terre d'Alliances

Numéro de dépôt :
4448892
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Locale 100 % de Terre d\'Alliances

Présentation de la marque La Locale 100 %

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par Terre d'Alliances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Locale 100 % »

Le déposant est Terre d'Alliances domicilié(e) 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre d'Alliances, Monsieur Mahtieu STAUB domicilié(e) 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Terre d'Alliances a également déposé les autres marques suivantes : TERINNOV , La Locale à 100 % , La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL , TERRINOV , cocottes & cie , La 100 % Locale , coopine


Terre d'Alliances - 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Terre d'Alliances, Monsieur Mahtieu STAUB - 76 avenue de Marboz - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 16 novembre 2018 - Retrait total n°738573 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.