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Marques déposées par la société TERRE COMTOISE
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TERRE COMTOISE
Demande publiée - Marque en non vigueur

TERRE COMTOISE
TERRE COMTOISE, SCA

Numéro de dépôt :
4309447
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
TERRE COMTOISE de TERRE COMTOISE

Présentation de la marque TERRE COMTOISE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la société TERRE COMTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016. .

Le déposant est la société TERRE COMTOISE domicilié(e) 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - 25770 - VAUX LES PRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 570 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Chloé MILESI domicilié(e) Parc de l'Echange, 2 RUE Victor Considérant - 25770 - VAUX LES PRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

TERRE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : PROFerti


TERRE COMTOISE, SCA - 2 RUE VICTOR CONSIDERANT - 25770 - VAUX LES PRES - France - SIREN 775570955


Mme. Chloé MILESI - Parc de l'Echange, 2 RUE Victor Considérant - 25770 - VAUX LES PRES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.