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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE CIEL ENERGIES
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PLACEMENTS VERTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLACEMENTS VERTS
TERRE CIEL ENERGIES SAS

Numéro de dépôt :
3520899
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2017
PLACEMENTS VERTS de TERRE CIEL ENERGIES

Présentation de la marque PLACEMENTS VERTS

Déposée le 23 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE CIEL ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLACEMENTS VERTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE CIEL ENERGIES domicilié(e) 1 Allée Latécoère,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE CIEL ENERGIES domicilié(e) 1 Allée Latécoère,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACEMENTS VERTS est expirée depuis le 23 août 2017.

TERRE CIEL ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : IMAGINER ET ENTREPRENDRE


TERRE CIEL ENERGIES SAS - 1 Allée Latécoère,64200 BIARRITZ - 64200 - France


TERRE CIEL ENERGIES - 1 Allée Latécoère,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485559 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

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