Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVISIONS PREVISIONS
TERRE BLEUE SARL

Numéro de dépôt :
96611539
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque LES PROVISIONS PREVISIONS

Déposée le 16 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PROVISIONS PREVISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE domicilié(e) 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France.

La marque LES PROVISIONS PREVISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVISIONS PREVISIONS est expirée depuis le 16 février 2006.

TERRE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : DE L'EAU, DU FEU, DES PRIX! , VERR ÉCOLEAU , ECO FOLIES , SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP , PLUS ON DEPLAIT, PLUS ON VOUS PLAIT. , SOYONS FRANCS, PARLONS PRIX ! , Terre Bleue Parce ce que protéger la Terre C'est sauvegarder la Mer - Terre Bleue , RAPTINE , LES ETOILES DE L'ECONOMIE


TERRE BLEUE SARL - 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France - SIREN 382748895


TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204449 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361297 - Publication au BOPI 2002-12-12

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produits de l'imprimerie Publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).