TERRE ARMEE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3777828
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2030
Présentation de la marque OPTISTRAP
Déposée le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ARMEE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTISTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ARMEE INTERNATIONALE domicilié(e) 1 bis Rue du Petit Clamart,
78140 VELIZYVILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 338 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France.
La marque OPTISTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE ARMEE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée - 1 bis Rue du Petit Clamart,
78140 VELIZYVILLACOUBLAY - France - SIREN 321338352
ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759705 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; machines et instruments de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte ; machines et instruments pour mesurer la tension du béton précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils, de câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non ; machines et instruments de mesure de température.
Services de construction ; réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil, d'excavations, de forage de pieux, de puits, de tranchées, de parois ou de tunnels ; services de construction, de réparation, de maintenance, et de démolition de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ; services de construction, de maintenance et de réparation de routes, de voies, de pistes, de ponts, de culées de pont, de structures terrestres stabilisées, de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, de dispositifs de stabilisation de la terre, de remblais, de murs de soutènement, de digues, de tunnels, de caniveaux, d'enceintes, de bassins de retenue, de réservoirs, de silos et de monuments historiques, d'installations de traitement de déchets ; services de construction, de maintenance et de réparation d'installations d'enrichissement et de fabrication de combustibles nucléaires, de matériaux de blindage et d'absorbeurs de neutrons ; démontage et renouvellement d'infrastructures d'installations nucléaires, en particulier d'équipements électriques, des techniques de ventilation et de traitement des eaux usées ; services d'injections de produits dans le sol, notamment en vue de sa consolidation ou de son étanchéification, pose d'armatures ou de tirants pour consolider le sol ; terrassement ; défrichement de terrains ; dragage ; supervision dans le domaine de la construction ; location de machines de chantier ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; travaux de dépollution du sol.
Services d'ingénierie dans le domaine de la construction ; services d'analyse et expertises dans le domaine de la construction, de la précontrainte et de structures câblées ; services d'analyse et expertises de la structure de bâtiments et ouvrages d'art et de génie civil ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines de la stabilisation et de l'assainissement du sol ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines de l'étanchéité et de la protection contre le feu et la rouille ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines du désamiantage, de la décontamination et de la dépollution de sols et de constructions ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans le domaine de l'instrumentation d'ouvrages. Expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits suivants : appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), machines et instruments de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte, machines et instruments pour mesurer la tension du béton précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils, de câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non, machines et instruments de mesure de température. Expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits suivants : matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, éléments préfabriqués de construction non métalliques, matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil, structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique, structures non métalliques de retenue de la terre, murs de soutènement non métalliques, armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil, panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées, panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, panneaux en béton pour la construction, blocs de béton, blocs, panneaux, enceintes, réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil, produits destinés à être injectés dans le sol, notamment coulis de béton. Expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les services suivants : services de construction, réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil, d'excavations, de forage de pieux, de puits, de tranchées, de parois ou de tunnels, services de construction, de réparation, de maintenance, et de démolition de bâtiments et d'ouvrages de génie civil, services de construction, de maintenance et de réparation de routes, de voies, de pistes, de ponts, de culées de pont, de structures terrestres stabilisées, de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, de dispositifs de stabilisation de la terre, de remblais, de murs de soutènement, de digues, de tunnels, de caniveaux, d'enceintes, de bassins de retenue, de réservoirs, de silos et de monuments historiques, d'installations de traitement de déchets, services de construction, de maintenance et de réparation d'installations d'enrichissement et de fabrication de combustibles nucléaires, de matériaux de blindage et d'absorbeurs de neutrons, démontage et renouvellement d'infrastructures d'installations nucléaires, en particulier d'équipements électriques, des techniques de ventilation et de traitement des eaux usées, services d'injections de produits dans le sol, notamment en vue de sa consolidation ou de son étanchéification, pose d'armatures ou de tirants pour consolider le sol, terrassement, défrichement de terrains, dragage, supervision dans le domaine de la construction, location de machines de chantier, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, travaux de dépollution du sol. Réalisation d'expertises, rapports, études, analyses et élaboration de concepts et d'avant-projets d'ingénierie, en particulier dans le domaine de l'instrumentation d'ouvrages. Conception, installation, mise à jour, maintenance, location de logiciels dans le domaine de la construction.
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