Marque expirée - Marque en non vigueur
PETIT D'OC
Numéro de dépôt :
3423379
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/04/2016
Présentation de la marque PETIT D'OC
Déposée le 14 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre à Verre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PETIT D'OC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT D'OC est expirée depuis le 14 avril 2016.
Terre à Verre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20