Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAVEG
TERRAVEG, SAS

Numéro de dépôt :
3938911
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
TERRAVEG de TERRAVEG

Présentation de la marque TERRAVEG

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAVEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRAVEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAVEG domicilié(e) SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 972 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAVEG, M. Christophe LEGRAND domicilié(e) SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59260 - LEZENNES - France.

La marque TERRAVEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVEG est expirée depuis le 3 août 2022.

TERRAVEG a également déposé les autres marques suivantes : MANGE MOI ! , BIO DES HAUTS DE FRANCE


TERRAVEG, SAS - SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 752972489


TERRAVEG, M. Christophe LEGRAND - SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59260 - LEZENNES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.