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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAVEG
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BIO DES HAUTS DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO DES HAUTS DE FRANCE
TERRAVEG, SAS

Numéro de dépôt :
4274378
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO DES HAUTS DE FRANCE de TERRAVEG

Présentation de la marque BIO DES HAUTS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAVEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO DES HAUTS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAVEG domicilié(e) PA DE LA MOTTE, 27 RUE PAUL DUBRULE - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 972 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERRAVEG, M. CHRISTOPHE LEGRAND domicilié(e) PA DE LA MOTTE, 27 RUE PAUL DUBRULE - 59810 - LESQUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

TERRAVEG a également déposé les autres marques suivantes : MANGE MOI ! , TERRAVEG


TERRAVEG, SAS - PA DE LA MOTTE, 27 RUE PAUL DUBRULE - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 752972489


SAS TERRAVEG, M. CHRISTOPHE LEGRAND - PA DE LA MOTTE, 27 RUE PAUL DUBRULE - 59810 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 23 juillet 2018 - Rejet total n°729260 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.