Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINERAI DE LA CHARGOTTE
Numéro de dépôt :
1004213
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de SAINT ETIENNE
Présentation de la marque MINERAI DE LA CHARGOTTE
Déposée le 29 novembre 1976 par TERRAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de SAINT ETIENNE), la marque française « MINERAI DE LA CHARGOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINERAI DE LA CHARGOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°119169 - Publication au BOPI 1977-007