Déposée le 11 juillet 2005 par TERRASSOUX Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDUTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est TERRASSOUX Christophe domicilié(e) 14 Rue Bourvil - 76570 - PAVILLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque EDUTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDUTICE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.
TERRASSOUX Christophe - 14 Rue Bourvil - 76570 - PAVILLY - France
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Inscription le 8 novembre 2005 - retrait partiel n°421734 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591700 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données numériques ou analogiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques vidéo digital, disques compacts, cédérom, disquettes, ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information. Banques de données, bases de données, publications électroniques (téléchargeables) ; Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par réseau de fibres optiques, télécommunications, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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