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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRASSES ET JARDINS
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IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins
TERRASSES ET JARDINS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3326304
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2024
IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L\'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins de TERRASSES ET JARDINS

Présentation de la marque IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins

Déposée le 26 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRASSES ET JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRASSES ET JARDINS domicilié(e) 63, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 347 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOBILIÈRE TERRASSES ET JARDINS L'agence des biens avec terrasses, cours privatives ou jardins arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

TERRASSES ET JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES ET JARDINS , ACTE EN MAINS


TERRASSES ET JARDINS, Société à responsabilité limitée - 63, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 422347476


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 7 juillet 2011 - Concession de licence n°553226 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566889 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654878 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704982 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

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