Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRASSES DU LARZAC
TERRASSES DU LARZAC

Numéro de dépôt :
3082617
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
TERRASSES DU LARZAC de TERRASSES DU LARZAC

Présentation de la marque TERRASSES DU LARZAC

Déposée le 26 janvier 2001 par TERRASSES DU LARZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « TERRASSES DU LARZAC »

Le déposant est TERRASSES DU LARZAC, domicilié(e) Mairie de Jonquières, 34725 JONQUIÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRASSES DU LARZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRASSES DU LARZAC - Mairie de Jonquières, 34725 JONQUIÈRES - France


TERRASSES DU LARZAC - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373010 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Boissons alcooliques Vins d'appellation d'origine contrôlée.