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Marques déposées par la société TERRASSE Yves
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DOMAINE DU ROURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROURE
TERRASSE Yves

Numéro de dépôt :
3143034
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
14/01/2012
DOMAINE DU ROURE de TERRASSE Yves

Présentation de la marque DOMAINE DU ROURE

Déposée le 14 janvier 2002 par la société TERRASSE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DU ROURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la société TERRASSE Yves domicilié(e) Domaine du Roure,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France et immatriculée sous le numéro RCS Né ant .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TERRASSE Yves domicilié(e) Domaine du Roure,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France.

La marque DOMAINE DU ROURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROURE est expirée depuis le 14 janvier 2012.

TERRASSE Yves a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU ROURE


TERRASSE Yves - Domaine du Roure,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France - SIREN Néant


Mr TERRASSE Yves - Domaine du Roure,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée (Côte du Rhône) .