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Marques déposées par TERRASSE Yves
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DOMAINE DU ROURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROURE
TERRASSE Yves

Numéro de dépôt :
1685833
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
26/12/1998
DOMAINE DU ROURE de TERRASSE Yves

Présentation de la marque DOMAINE DU ROURE

Déposée le 26 décembre 1988 par TERRASSE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DU ROURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERRASSE Yves, domicilié(e) Domaine du Roure, SAINT MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU - France.

La marque DOMAINE DU ROURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROURE est expirée depuis le 26 décembre 1998.

TERRASSE Yves a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU ROURE


TERRASSE Yves - Domaine du Roure, SAINT MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Max JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins d'appellation d'origine