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Marques déposées par TERRASSE OLIVIER FRANCOIS
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SUPPLICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPPLICE
TERRASSE OLIVIER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
94543838
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque SUPPLICE

Déposée le 7 novembre 1994 par TERRASSE OLIVIER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est TERRASSE OLIVIER FRANCOIS, domicilié(e) BP 90, 97315 SINNAMARY. GUYANE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER TERRASSE - France.

La marque SUPPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPLICE est expirée depuis le 7 novembre 2004.

TERRASSE OLIVIER FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : AMAZÔNIA LINE , FONTAINE BLEAU , BAGNARD , FONTAINEBLEAU LINE


TERRASSE OLIVIER FRANCOIS - BP 90, 97315 SINNAMARY. GUYANE FRANCAISE - France


OLIVIER TERRASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces(miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanée de toutes ces matières ou en matières plastiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.