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Marques déposées par monsieur TERRASSE Gaëtan
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H4 ORPHAN PHARMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H4 ORPHAN PHARMA
M. TERRASSE Gaëtan

Numéro de dépôt :
4258045
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
H4 ORPHAN PHARMA de TERRASSE Gaëtan

Présentation de la marque H4 ORPHAN PHARMA

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur TERRASSE Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H4 ORPHAN PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur TERRASSE Gaëtan domicilié(e) 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TERRASSE Gaëtan domicilié(e) 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque H4 ORPHAN PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H4 ORPHAN PHARMA arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.


M. TERRASSE Gaëtan - 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


M. TERRASSE Gaëtan - 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 19 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704166 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous les produits précités étant élaborés sous le contrôle d'un pharmacien ; huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres et matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes relevant du monopole pharmaceutique ; parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.