TERRASOL ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque TERRASOL ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par TERRASOL ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASOL ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRASOL ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASOL ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30