Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terraroma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERRAROMA JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terraroma domicilié(e) Les Grandes Marges - 04210 - Valensole - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 304 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terraroma, Mlle Pauline Jaubert domicilié(e) Les Grandes Marges - 04210 - Valensole - France.
La marque TERRAROMA JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Terraroma, SAS - Les Grandes Marges - 04210 - Valensole - France - SIREN 538304478
Terraroma, Mlle Pauline Jaubert - Les Grandes Marges - 04210 - Valensole - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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