Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SynchroShift » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANERE domicilié(e) 392 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 791 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANERE, M. Alain POPELIN domicilié(e) 392 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France.
La marque SynchroShift a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRANERE, SAS - 392 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France - SIREN 531791820
TERRANERE, M. Alain POPELIN - 392 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 16 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683605 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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