Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFFES ET CONFIDENCES
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4324553
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
TRUFFES ET CONFIDENCES de TERRANEA

Présentation de la marque TRUFFES ET CONFIDENCES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUFFES ET CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE salmon domicilié(e) zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France.

La marque TRUFFES ET CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFES ET CONFIDENCES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Mme. SANDRINE salmon - zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.