Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSES ET MURETS
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4304935
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
TERRASSES ET MURETS de TERRANEA

Présentation de la marque TERRASSES ET MURETS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSES ET MURETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE salmon domicilié(e) zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France.

La marque TERRASSES ET MURETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES ET MURETS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Mme. SANDRINE salmon - zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.