Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4302510
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS de TERRANEA

Présentation de la marque TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE salmon domicilié(e) zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France.

La marque TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANEA SIGNATURE DES VIGNERONS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Mme. SANDRINE salmon - zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.