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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANEA
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TERRA PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA PROVENCE
TERRANEA SARL

Numéro de dépôt :
3499236
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRA PROVENCE de TERRANEA

Présentation de la marque TERRA PROVENCE

Déposée le 4 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANEA domicilié(e) AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA SARL - AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 448252312


TERRANEA - AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet total n°469372 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vins.