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Marques déposées par TERRANEA
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TERRA BIO BY TERRANEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA BIO BY TERRANEA
TERRANEA

Numéro de dépôt :
4389489
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
TERRA BIO BY TERRANEA de TERRANEA

Présentation de la marque TERRA BIO BY TERRANEA

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA BIO BY TERRANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est TERRANEA domicilié(e) Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRA BIO BY TERRANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BIO BY TERRANEA arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES , SABLET LA FONT DU CAYRON VILLAGE DE SABLET & LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION


TERRANEA - Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Vins biologiques issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; autres boissons alcoolisées biologiques issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.