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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
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SUD EN BULLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD EN BULLES
TERRANEA, sas

Numéro de dépôt :
4373478
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
SUD EN BULLES de TERRANEA

Présentation de la marque SUD EN BULLES

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD EN BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 000 21 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas terranéa, M. SERGE COSIALLS domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France.

La marque SUD EN BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD EN BULLES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, sas - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 44825231200021


sas terranéa, M. SERGE COSIALLS - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.