SIGNATURE DES VIGNERONS
Présentation de la marque SIGNATURE DES VIGNERONS
Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNATURE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DES VIGNERONS est expirée depuis le 29 juin 2020.
TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46