Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DES VIGNERONS
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
3750657
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
SIGNATURE DES VIGNERONS de TERRANEA

Présentation de la marque SIGNATURE DES VIGNERONS

Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque SIGNATURE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DES VIGNERONS est expirée depuis le 29 juin 2020.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.