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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Terranéa
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Riviera de Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Riviera de Provence
Terranéa, SA

Numéro de dépôt :
4097938
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
Riviera de Provence de Terranéa

Présentation de la marque Riviera de Provence

Déposée le 16 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Terranéa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Riviera de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terranéa domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terranéa, M. COSIALLS Serge domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Riviera de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Riviera de Provence est expirée depuis le 16 juin 2024.

Terranéa a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


Terranéa, SA - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Terranéa, M. COSIALLS Serge - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix en Provence », « Coteaux Varois en Provence », « Cotes de Provence », « Les Baux de Provence ».